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Consulter

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Le TOPO-SST vous offre deux façons de prendre connaissance de son contenu, soit par le volet CONSULTER ou par le volet RECHERCHER.

CONSULTER

La structure du TOPO-SST reprend l’ordre de présentation des chapitres de la LATMP, de la LSST et du RPPCLP. En cliquant sur chacun d’eux, vous avez accès à la table des matières les concernant. Vous pouvez détailler les chapitres en cliquant sur l’onglet flèche vers la droite ou en cliquant sur Ouvrir toutes les listes.

Vous pouvez aussi indiquer à droite de ceux-ci un article de loi ou du règlement pour y avoir accès directement.

RECHERCHER

La recherche s’effectue selon les champs suivants :

LATMP, LSST, RPPCLP

Mots à chercher : mots, articles de loi, expression exacte, etc.
* À noter que la recherche d'une expression exacte s'effectue en utilisant les guillements.
Ex : "dermite de contact"
Mots à exclure : mots, articles de loi à exclure du champ Mots à chercher.
Recherche exacte : recherche exacte des termes indiqués dans le champ Mots à chercher.

Règles d'écriture

RèglesNotesExemples

Majuscules et minuscules

Aucune importance

ENTORSE

entorse

Accentuation

Aucune importance

requête

requete

Trait d'union

Caractère repérable. Vous devez
l’inscrire dans vos recherches.

post-traumatique

Masculin et féminin

Masculin inclut le féminin
(dans sa forme régulière).

enseignant/enseignante

 

Opérateurs de recherche

OpérateursNotesExemples
AND (and)

Repère les documents contenant
les mots recherchés.

entorse and hernie

imputation and prévalence and dégénérescence

OR (or)

Repère les documents contenant
au moins un des mots recherchés.

massothérapie or ostéopathie

arthrose or dégénérescence or discopathie

Guillemets (" ")

Repère l’expression exacte.

"medecin qui a charge"

"audi alteram partem"

 

Trucs de recherche

Type de rechercheNotesExemples

Numéro de dossier

Inscrire les 5 ou 6 premiers
chiffres du numéro de dossier.

Recherche : 376829-63-0904
Inscrire : 376829

Recherche : 05249-62-8711
Inscrire : 05249 

Référence neutre

Inscrire la référence neutre
au long entre guillemets.

Recherche : 2012 QCCLP 5124
Inscrire : "2012 QCCLP 5124"

Référence de publication

Inscrire l’année de publication,
l’opérateur de recherche and et la page de référence.

Recherche : [1999] C.L.P. 779

Inscrire : 1999 and 779

 

Raffiner les résultats d’une recherche

Lorsque vous obtenez les résultats d’une recherche, il est possible de raffiner ceux-ci en utilisant les filtres qui apparaissent sous le volet recherche.

Les filtres vous permettent de limiter les résultats obtenus par chapitres de la loi ou par rubriques.

Sauvegarder une recherche

Vous pouvez sauvegarder une recherche en cliquant sur Enregistrer la recherche dans le haut de l’écran des résultats.

Vous pouvez consulter les résultats des recherches sauvegardées en cliquant sur RECHERCHES ENREGISTRÉES dans le volet RECHERCHER.

Navigation

Un fil d’Ariane dans le haut de la page consultée vous permet de connaître les chemins parcourus depuis la page d’accueil (intitulé de ce lien : VOUS ÊTES ICI).

À tout moment, vous pouvez revenir à la page d’accueil ou à un affichage précédent en cliquant sur la page de votre choix dans le fil d’Ariane.

Vous pouvez également utiliser le retour arrière et avant de votre navigateur.

Navigation dans les rubriques

Chaque rubrique a une couleur distincte.

Lorsque vous consultez le contenu d’une rubrique faisant partie d’un résultat de recherche, vous accédez directement à la première occurrence.

Une table des matières au début de certaines rubriques vous permet, en cliquant sur les éléments qui y sont contenus, de vous y diriger.

Dans une rubrique, l’onglet flèche vers la droite vous permet d’accéder au résumé de la jurisprudence citée. De plus, en cliquant sur CONSULTER, vous accédez au texte intégral de la décision ou du jugement.

Les onglets OUVRIR TOUTES LES LISTES et FERMER TOUTES LES LISTES dans le contenu de chaque rubrique vous permettent d’ouvrir ou de fermer tous les résumés qui s’y trouvent.

Impression

Vous pouvez imprimer le contenu d’une recherche en partie ou en totalité. Il suffit de sélectionner les pages pertinentes et de cliquer sur IMPRIMER LES RÉSULTATS SÉLECTIONNÉS.

Il est également possible d’imprimer le contenu d’une rubrique en cliquant sur IMPRIMER LA PAGE dans le haut de celle-ci.

Vous pouvez communiquer avec le tribunal pour tous commentaires ou suggestions et pour signaler un problème technique rencontré au cours de votre consultation à l'adresse suivante : topo[at]tat.gouv.qc[dot]ca