Références et doctrine

Retour à l'article

. 2. Accident du travail

Les textes de doctrine cités dans cette page sont fournis à titre informatif seulement. Ils ne représentent pas un état exhaustif de la doctrine portant sur cet article de loi ou ce sujet.

Le contenu des textes relève de l'unique responsabilité des auteurs. Leur référence dans le TOPO-SST ne saurait en aucun cas être considérée comme une forme d'approbation de leur contenu par le TAT.

Marie-Claude RIOU, «À l'occasion du travail, à l'occasion de son travail: qu'en pense la CLP?», dans BARREAU DU QUÉBEC, SERVICE DE LA FORMATION CONTINUE, Développements récents en santé et sécurité du travail, vol. 346, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2012, pp. 43-82.

Frédéric TREMBLAY, «La réparation d'une lésion professionnelle survenue en contexte de télétravail», dans dans BARREAU DU QUÉBEC, SERVICE DE LA FORMATION CONTINUE, Développements récents en santé et sécurité du travail, vol. 489, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2021, pp. 97-138.