Références et doctrine

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. 146. Plan de réadaptation

Les textes de doctrine cités dans cette page sont fournis à titre informatif seulement. Ils ne représentent pas un état exhaustif de la doctrine portant sur cet article de loi ou ce sujet.

Le contenu des textes relève de l'unique responsabilité des auteurs. Leur référence dans le TOPO-SST ne saurait en aucun cas être considérée comme une forme d'approbation de leur contenu par le TAT.

Katherine LIPPEL, «L'intervention précoce pour éviter la chronicité: enjeux juridiques», dans BARREAU DU QUÉBEC, SERVICE DE LA FORMATION CONTINUE, Développements récents en droit de la santé et sécurité au travail, vol. 284, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2008, pp. 141-187.

Michel LETREIZ, « Les circonstances nouvelles permettant la modification du plan de réadaptation et l'emploi convenable à temps partiel : mythe ou réalité », dans BARREAU DU QUÉBEC, SERVICE DE LA FORMATION CONTINUE, Développements récents en droit de la santé et sécurité au travail, vol. 303, Cowansville, Éditions Yvon Blais, 2009, pp. 67-121.