Références et doctrine

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. 29. ANNEXE A, SECTION VIII - Maladies oncologiques

Les textes de doctrine cités dans cette page sont fournis à titre informatif seulement. Ils ne représentent pas un état exhaustif de la doctrine portant sur cet article de loi ou ce sujet.

Le contenu des textes relève de l'unique responsabilité des auteurs. Leur référence dans le TOPO-SST ne saurait en aucun cas être considérée comme une forme d'approbation de leur contenu par le TAT.

Marie-Jo BOUCHARD et François CÔTÉ, «Le cancer pulmonaire vu par un banc de trois commissaires», dans BARREAU DU QUÉBEC, SERVICE DE LA FORMATION CONTINUE, Développements récents en santé et sécurité du travail, vol. 303, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2009, pp. 5-66.

Friha BDIOUI, «La reconnaissance, à des fins de réaparation, des maladies professionnelles pulmonaires liées à l'amiante au Québec, dans BARREAU DU QUÉBEC, SERVICE DE LA FORMATION CONTINUE, Développements récents en santé et sécurité du travail, vol. 318, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2010, pp. 35-104.