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Dans la présente loi, à moins que le contexte n'indique un sens différent, on entend par :
[...] «
lésion professionnelle »: une blessure ou une maladie qui survient par le fait ou à l'occasion d'un accident du travail, ou une maladie professionnelle, y compris la récidive, la rechute ou l'aggravation;
[...]
Généralités
Consulter la page GénéralitésLa définition de lésion professionnelle réfère à une blessure ou une maladie qui survient : par le fait ou à l'occasion d'un accident du travail ou;une maladie professionnelle ou; une récidive, rechute ou aggravation. Le concept de « lésion professionnelle » est un terme générique qui a été introduit par le législateur à la LATMP pour éviter les répétitions …
Interprétation
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Illustrations
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Définitions
Consulter la page DéfinitionsAucun contenu disponible dans cette rubrique.
Références et doctrine
Consulter la page Références et doctrineFrédéric TREMBLAY, «La réparation d'une lésion professionnelle survenue en contexte de télétravail», dans dans BARREAU DU QUÉBEC, SERVICE DE LA FORMATION CONTINUE, Développements récents en santé et sécurité du travail, vol. 489, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2021, pp. 97-138. Katherine LIPPEL et Maxine VISOTSKY-CHARLEBOIS, «Survol des enjeux juridiques portant sur le …
Questions connexes
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