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Généralités
Consulter GénéralitésL’article 2 énumère les formes de lésion professionnelle dont fait partie la récidive, rechute ou aggravation : « lésion professionnelle » : une blessure ou une maladie qui survient par le fait ou à l'occasion d'un accident du travail, ou une maladie professionnelle, y compris la récidive, la rechute ou l'aggravation.Le législateur n'ayant pas défini ce qu'est la récidive, la rechut …
Interprétation
Consulter Interprétation- Définition de récidive, rechute ou aggravation
- La nature de la preuve
- La notion de récidive, rechute ou aggravation
- La date de la récidive, rechute ou aggravation
- Une réclamation à la fois
- Lésion physique qui entraîne une RRA de nature psychologique
- La récidive, rechute ou aggravation d'une surdité professionnelle
- La récidive, rechute ou aggravation et l’agent de l’État
Illustrations
Consulter IllustrationsRéférences et doctrine
Consulter Références et doctrineJulie SAMSON, «Quand on récidive dans l'interprétation, on rechute ou on aggrave la situation?», dans BARREAU DU QUÉBEC, SERVICE DE LA FORMATION CONTINUE, Développements récents en santé et sécurité du travail, vol. 346, Montréal, Éditions Yvon Blais, 2012, pp. 135-172. Kevin HORTH, «La RRA psychologique: quelle est la cause déterminante?», dans BARREAU DU QUÉBEC, SERVIC …
