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2. Lésion professionnelle - RRA Illustrations

La relation entre la modification de l'état de santé et la lésion initiale

Les critères élaborés par la jurisprudence

La gravité de la lésion initiale

Lésion professionnelle reconnue
Lésion professionnelle non reconnue
Suivi :Révision rejetée, 4 décembre 1997, S. Moreau. Requête en révision judiciaire rejetée, [1998] C.L.P. 167 (C.S.). Appel rejeté, C.A. Montréal 500-09-006763-981, 30 avril 2001, jj. Proulx, Nuss, Rochette.

La continuité de la symptomatologie

Lésion professionnelle reconnue
Lésion professionnelle non reconnue

Le suivi médical

Lésion professionnelle reconnue
Lésion professionnelle non reconnue
Suivi :Requête en révision judiciaire rejetée, [1990] C.A.L.P. 1363 (C.S.).

Les séquelles fonctionnelles

Lésion professionnelle reconnue

La présence d'une condition personnelle

Lésion professionnelle reconnue
Lésion professionnelle non reconnue
Suivi : Révision rejetée, 30 juillet 2009, G. Marquis.

La compatibilité de la symptomatologie

Lésion professionnelle reconnue
Lésion professionnelle non reconnue

Le délai

Lésion professionnelle reconnue
Lésion professionnelle non reconnue

Les sites et les diagnostics

Les sites semblables

Lésion professionnelle reconnue

Suivi :  Révision rejetée, 15 septembre 1997, G. Robichaud.

Lésion professionnelle non reconnue

Suivi : Révision rejetée, 23 février 2006, M. Carignan. 

Le diagnostic distinct

Lésion professionnelle reconnue

Révision rejetée, 29 mars 1996, M. Zigby.

Lésion professionnelle non reconnue

La surutilisation d’un membre symétrique

Lésion professionnelle reconnue

Lésion professionnelle non reconnue

Suivi : Révision rejetée, 25 février 2000, S. Di Pasquale.

Lésions professionnelles particulières

Lésion physique qui entraîne une RRA de nature psychologique

Lésion professionnelle reconnue

Lésion professionnelle non reconnue

RRA psychologique d’une lésion psychologique

Lésion professionnelle reconnue

Lésion professionnelle non reconnue

Tracasseries administratives justifiant ou non la reconnaissance d’une RRA

Lésion professionnelle reconnue

Lésion professionnelle non reconnue

La récidive, rechute ou aggravation d'une surdité professionnelle

Lésion professionnelle reconnue

Lésion professionnelle non reconnue

La récidive, rechute ou aggravation liée à une prise de médicaments

Lésion professionnelle reconnue 

Suivi :Révision accueillie sur un autre point, 2014 QCCLP 5810.

Lésion professionnelle non reconnue

La date de la récidive, rechute ou aggravation