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Malgré les articles 46 à 48 et le deuxième alinéa de l'article 49, si un travailleur occupe un nouvel emploi, son indemnité de remplacement du revenu est réduite du revenu net retenu qu'il tire de son nouvel emploi.
Généralités
Consulter la page GénéralitésSi un travailleur occupe un nouvel emploi, son IRR est réduite du revenu net qu'il tire de celui-ci, malgré le fait que : sa lésion professionnelle ne soit pas consolidée (article 46) ouqu'il ait besoin de réadaptation pour redevenir capable d'exercer son emploi ou un emploi convenable (article 47) ouqu'il soit redevenu capable d'exercer son emploi après l'expiration de son droi …
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Références et doctrine
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